Le SAGE de l’Arve
- Pièce n°1 : Arrêté préfectoral fixant le périmètre du SAGE de l'Arve
Ce document présente l'arrêté préfectoral listant les 106 communes concernées par le projet de SAGE de l'ARVE
Le 01/08/2018
Arrêté préfectoral fixant le périmètre du SAGE de l'Arve
- Pièce n°2 : Arrêté d'approbation du SAGE de l'Arve
Ce document présente l'arrêté d'approbation du SAGE de l'Arve
Le 01/08/2018
Arrêté d'approbation du SAGE de l'Arve
- Pièce n°3 : SAGE de l'Arve
Ces documents constituent le SAGE de l'Arve dans sa version définitive par le CLE le 24 avril 2017. Le SAGE de l'Arve est composé de plusieurs documents : le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau (PAGD), le règlement et l'atlas cartographique
Le 07/02/2020
Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
Le 07/02/2020
Règlement du SAGE
Le 07/02/2020
Atlas cartographique du SAGE
- Pièce n°4
Ce document présente le rapport environnemental du SAGE de l'Arve et l'avis de l'autorité environnementale
Le 01/08/2018
Rapport environnemental
- Pièce n°5 : Synthèse du SAGE de l'Arve
Ce document présente le SAGE de l'Arve de manière synthétique et accessible (en attente de mise à jour charte graphique)
Le 01/08/2018
Synthèse du projet de SAGE de l'Arve