Le SAGE de l’Arve

- Pièce n°1 : Arrêté préfectoral fixant le périmètre du SAGE de l'Arve
Ce document présente l'arrêté préfectoral listant les 106 communes concernées par le projet de SAGE de l'ARVE
Le 01/08/2018
Arrêté préfectoral fixant le périmètre du SAGE de l'Arve
- Pièce n°2 : Arrêté d'approbation du SAGE de l'Arve
Ce document présente l'arrêté d'approbation du SAGE de l'Arve
Le 01/08/2018
Arrêté d'approbation du SAGE de l'Arve
- Pièce n°3 : Synthèse du SAGE de l'Arve
Ce document présente le SAGE de l'Arve de manière synthétique et accessible
Le 01/08/2018
Synthèse du projet de SAGE de l'Arve
- Pièce n°4 : SAGE de l'Arve
Ces documents constituent le SAGE de l'Arve dans sa version définitive par le CLE le 24 avril 2017. Le SAGE de l'Arve est composé de plusieurs documents : le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau (PAGD), le règlement et l'atlas cartographique
Le 01/08/2018
Composition de la pièce n°4
Le 01/08/2018
Partie 0 : Sommaire
Le 01/08/2018
Partie 1 : Préambule
Le 01/08/2018
Partie 2 : L'état des lieux
Le 01/08/2018
Partie 3 : Enjeux, objectifs et orientations stratégiques
Le 01/08/2018
Partie 4 : Dispositions
Le 01/08/2018
Partie 5 : Moyens de mise en oeuvre du SAGE
Le 01/08/2018
Règlement
Le 01/08/2018
Atlas cartographique
- Pièce n°5
Ce document présente le rapport environnemental du SAGE de l'Arve et l'avis de l'autorité environnementale
Le 01/08/2018
Rapport environnemental