L'enquête publique du SAGE de l'Arve

- Pièce n°1 : Arrêté préfectoral fixant le périmètre du SAGE de l'Arve
Ce document présente l'arrêté préfectoral listant les 106 communes concernées par le projet de SAGE de l'ARVE
Le 11/10/2017
01 - Arrêté préfectoral fixant le périmètre du SAGE de l'Arve
- Pièce n°2 : Arrêté préfectoral portant désignation des membres de la CLE du SAGE de l'Arve
Ce document présente l'arrêté préfectoral désignant les 88 membres de la Commission Locale de l'Eau (CLE)
Le 11/10/2017
02 - Arrêté préfectoral portant désignation des membres de la CLE du SAGE de l'Arve
- Pièce n°3 : Rapport de présentation du projet de SAGE de l'Arve
Ce document présente le projet de SAGE de l'Arve de manière synthétique et accessible
Le 11/10/2017
03 - Rapport de présentation du projet de SAGE de l'Arve
- Pièce n°4 : Projet de SAGE de l'Arve soumis à enquête publique
Ces documents constituent le projet de SAGE de l'Arve soumis à enquête publique, dans sa version modifiée par le CLE le 24 avril 2017. Le projet de SAGE de l'Arve est composé de plusieurs documents : le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau (PAGD), le règlement et l'atlas cartographique
Le 11/10/2017
04-1 : PAGD - partie 0 : Sommaire
Le 11/10/2017
04-2 : PAGD - partie 1 : Présentation générale du SAGE de l'Arve
Le 11/10/2017
04-3 : PAGD - partie 2 : Synthèse de l'état des lieux
Le 11/10/2017
04-4 : PAGD - partie 3: Enjeux, objectifs et orientations stratégiques
Le 11/10/2017
04-5 : PAGD - partie 4 : Dispositions
Le 11/10/2017
04-6 : PAGD - partie 5 : Moyens de mise en oeuvre du SAGE
Le 11/10/2017
04-7 : Règlement
Le 11/10/2017
04-8 : Atlas cartographique
- Pièce n°5
Ces documents présentent le rapport environnemental du SAGE de l'Arve et l'avis de l'autorité environnementale
Le 11/10/2017
05-1 : Résumé non technique du rapport environnemental
Le 11/10/2017
05-2 : Rapport environnemental du SAGE de l'Arve
Le 11/10/2017
05-3 : Avis de la Mission régionale de l'Autorité Environnementale (MRAE)
- Pièce n°6 : Résultats des consultations institutionnelles et modifications du projet initial
Ces documents présentent la compilation des avis reçus lors de la phase de consultation institutionnelle et ils retracent les modifications du projet initial, compte tenu des avis reçus.
Le 11/10/2017
06-1 : Bilan de la consultation institutionnelle
Le 11/10/2017
06-2 : Traitement des remarques et modification des documents du SAGE
Le 11/10/2017
06-3 : Compilation des avis reçus des communes
Le 11/10/2017
06-4 : Compilation des avis reçus des intercommunalités
Le 11/10/2017
06-5 : Compilation des avis reçus du conseil départemental, du conseil régional et des chambres consulaires
Le 11/10/2017
06-6 : Compilation des avis reçus des services de l'Etat
Le 11/10/2017
06-7 : Avis du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Le 11/10/2017
06-8 : Modification de la partie 2 du PAGD (synthèse de l'état des lieux)
Le 11/10/2017
06-9 : Modification de la partie 4 du PAGD (dispositions)
Le 11/10/2017
06-10 : Modification de la partie 5 du PAGD (moyens de mise en oeuvre)
Le 11/10/2017
06-11 : Modification du règlement
Le 11/10/2017
06-12 : Modification de l'atlas cartographique
Le 11/10/2017
06-13 : Modification du rapport environnemental
Le 11/10/2017
06-14 : Délibération de la CLE modifiant le projet de SAGE de l'Arve soumis à consultation
- Pièce n°7 : Note sur les textes juridiques régissant l'enquête publique
Ce document présente le dispositif et les références juridiques relatifs à l'enquête publique du SAGE de l'Arve
Le 11/10/2017
07 : Note sur les textes juridiques régissant l'enquête publique
- Pièce n°8 : Bilan de la procédure de débat public ou de la concertation avec le public
Ce document présente les modalités de participation du public dans l'élaboration du SAGE de l'Arve
Le 11/10/2017
08 : Bilan de la procédure de débat public ou de la concertation avec le public